Posté le jeudi 10 janvier 2008, Acheter / Vendre à Argenteuil
Répondre à Noémie ROCHER
Connaissez vous l'objet du controle ? assainissement ou autre ?
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jeudi 10 janvier 2008
Il doit vraissemblablement s'agir d'un géomètre du cadastre qui vient pour une remise à jour du plan cadastral. Normalement, sur l'avis de passage doivent figurer les nom, qualité, adresse administrative et téléphone du géomètre. PPHN A Hay, A Hay, A Hay
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jeudi 10 janvier 2008
Désolé ne n'avoir pas compris tout de suite non il s'agit d'une maison de vacance construite depuis + de 30 ans dans la bande des 100 mètres dont les eaux usées sont non collectives mais plus très conforme et dont le coût de mise en état est très cher pour une surface de 40m² utilisée quelques semaines par an, sinon rien a craindre pour le reste je sais déjà depuis des années que rien n'est constructible dans cette bande des 100 mètres, même la voisine qui par acte notarié datant des années 1985 avait la possibilité d'agrandir d'1/4 sa petite maison comme la mienne n'a pas eu le droit
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jeudi 10 janvier 2008
Permis de construire
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jeudi 10 janvier 2008
Désolé de mon ignorance que veut dire ici PC dans votre phrase ?
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jeudi 10 janvier 2008
Principe general : aucun souci si vous n'avez rien a craindre avant de tenter d'affiner une reponse pouvez vous preciser s'il s'agit d'un controle ds le cadre d'un pc ?
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jeudi 10 janvier 2008
Merci de vos réponses à tous quand j'aurais eu des nouvelles des impôts et surtout eu le passage du géomètre je vous ferais part de ce qu'il s'est passé cordialement a bientot
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lundi 21 janvier 2008
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