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Lecture compromis
Localités : France > Rhône-Alpes > Rhône > Caluire-et-CuirePosté le mercredi 17 septembre 2008, Astuces à Caluire-et-Cuire
Répondre à Andréa BRUNEL
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Bonsoir, Mon expérience récente me permet de répondre par l'affirmative. Le notaire m'a adressé par email, pour révision, le projet de compromis avant que je ne me déplace à l'étude pour signature. -- Sylvain
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mercredi 17 septembre 2008
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Je n'ai pas dit cela, ce que j'ai dit, c'est que si, comme il semble que ce soit le cas ici, il n'y a qu'un seul notaire, dans la plupart des cas il s'agit du notaire du vendeur... Notaire du vendeur qui est sensé, vu sa fonction de notaire, rester neutre, mais on sait très bien que dans les faits il en est bien souvent autrement...
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jeudi 18 septembre 2008
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Personnellement, j'avais moi aussi trouvé un notaire en "dernière minute", mais vu le nombre de clauses franchement inacceptables (voir même illégales pour certaines) qu'il a relevé dans le projet de compromis du notaire du vendeur, je comprend que ce dernier n'ait pas jugé opportun de polémiquer plus que ça...
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jeudi 18 septembre 2008
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Pour des raisons de politesse essayer tout de même de prévenir les notaires suffisamment à l'avance: en tant qu'acheteur je n'avais pas encore de notaire, j'en ai trouvé un en dernière minute (le compromis s'est passé très rapidement) justement pour suivre un conseil analogue au vôtre. Le notaire du vendeur n'a pas beaucoup apprécié de devoir partager les honoraires alors qu'il avait fait tout le travail. Les choses se sont passées comme ça et je le regrette, mais bon, ce n'était pas très grave et la prochaine fois je saurai...
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jeudi 18 septembre 2008
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En cas de notaire en "double minute", il semble cependant que les tâches soient réparties, c'est variable d'une Chambre Départementale à une autre, mais pour moi il n'est pas acquis que cela soit spécifiquement le notaire du vendeur qui rédige l'avant contrat. Un compromis est un contrat réciproque et symétrique... Tout est dit. -- Jean-Michel-jmkdb
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jeudi 18 septembre 2008
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C'est l'évidence même, oui. Mais il convient de prendre ses précautions, si le compromis est rédigé par un notaire, c'est a priori qu'il s'agit du notaire du vendeur. Il est donc à mon avis indispensable de ne pas demander soi-même le projet de compromis, mais de demander à son propre notaire (celui de l'acheteur) de se rapprocher de son confrère pour obtenir le projet de compromis, et surtout d'en prendre connaissance lui-même et de faire remonter les demandes de modifications au notaire qui le rédige. Un compromis c'est comme tout, ça se négocie. Il ne faut pas "subir" les bras croisés un compromis émanant du vendeur, c'est le meilleur moyen de se retrouver avec des clauses inacceptables. L'assistance de son propre notaire est indispensable pour ne pas se faire piéger. D'autant plus que ça ne coûte rien...
2 votes !
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jeudi 18 septembre 2008
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Merci à tous et toutes pour vos réponses. Je vais donc prendre mes précautions. Olivier
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vendredi 19 septembre 2008
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