Se Loger - Annonces immobilières
LE N°1 DE L'IMMOBILIER SUR INTERNET 1 355 931 annonces immobilières
Connexion Inscription
Connectez-vous avec le réseau social de votre choix Mon Espace perso
Mes annonces

Enregistrez-vous, c'est gratuit !

Vous pourrez alors sauvegarder vos annonces et vos recherches, créer une alerte e-mail gratuitement.
S'enregistrer

Vous êtes déjà enregistré ?
Connectez-vous
Mes dernières annonces vues

Aucune annonce consultée

  Conseils Forum Immobilier Questions Ressources Astuces

Civilité*
Nom*
Prénom*
E-mail*
Mot de passe*
Mot de passe (vérification)*
Code postal*
Je suis un*
Et plus précisément*
Êtes-vous client SeLoger ?*
Code Agence*
Informez le Code Agence qui figure sur votre facture SeLoger.com.
Numéro de SIRET*
Informez votre numéro de SIRET (14 chiffres) visible sur votre KBIS.

 

TERRAIN & ENCOMBRANTS ??

Localités :  France > Aquitaine > Lot-et-Garonne > Agen
Bonsoir à tous, Je me permets de vous poser une question, peut-être pas dans le bon forum, j'espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur.... J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07. Sans conditions particulières dans l'acte de vente.... Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours des ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur intrinsèque au demeurant. Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'intention de se charger de leur enlèvement. Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit, puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer ? Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter. Dominique

Posté le jeudi 17 janvier 2008, Astuces à Agen

1
abus Signaler
Lien direct

Répondre à Célia GUYOT

Effacer
4 Réponses
  • avatar de Eva SIMON

    Eva SIMON

    Invité

    Oh, attention Doumé, tu vas te fatiguer :-)

    Voter
    abus Signaler
    Lien direct

    jeudi 17 janvier 2008

  • avatar de Célia GUYOT

    Célia GUYOT

    Invité

    Merci Jim pour cette judicieuse remarque.. D'ailleurs, y'a rien sur ce terrain, je me demande pourquoi je je soliloque : )) Doumé

    Voter
    abus Signaler
    Lien direct

    jeudi 17 janvier 2008

  • avatar de Maxime BARTHELEMY

    Maxime BARTHELEMY

    Invité

    Je ne suis pas juriste mais il me semble que si aucune convention n'a été conclue dans la vente, vous devenez propriétaire du terrain et de ce qui s'y trouve. mais comme rien ne semble s'y trouver dans l'acte de vente, votre terrain est censé ne rien contenir ; donc, il ne s'y trouve rien et donc on ne devrait rien pouvoir vous reprocher puisqu'il n'y a rien sur ce terrain !

    Voter
    abus Signaler
    Lien direct

    jeudi 17 janvier 2008

  • avatar de Luca AUGER

    Luca AUGER

    Invité

    "En fait de meubles, possession vaut titre". Vous êtes donc propriétaire de ce qui est "meuble" (qui peut bouger) sur le terrain dont vous êtes propriétaire; Vous en faites donc ce que bon vous semble. Si vous voulez être symp avec l'ancien proprio, vous pouvez lui demander s'il veut récupérer quelque chose, mais rien ne vous y oblige. Cordialement

    Voter
    abus Signaler
    Lien direct

    vendredi 18 janvier 2008


Alerte Réponses

Restez informé et recevez un email à chaque réponse faite sur cette question.


Les dernières Actus

Toutes les actualités

SeLoger.com vous propose aussi

Achat Appartement  Louer Appartement Paris  Vente Appartement Lyon  Vente Appartement Marseille  Location Appartement Paris  Location Appartement  Vente Maison  Location Appartement Marseille  Achat Appartement Paris  Location Appartement Lyon