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Base de répartition en copropriété pour les provisions de charges pour l'eau froide et chaude

Localités :  France > Auvergne > Puy-de-Dôme > Clermont-Ferrand
Bonjour, J'aurais aimé avoir un éclairage sur un domaine que je connais assez mal, qui est celui des règles de copropriété... Je viens de recevoir mon compte de charges, et j'ai du mal à comprendre comment est fait le calcul des provisions pour l'eau froide et l'eau chaude. En effet, les deux quote-parts sont calculées avec les mêmes tantièmes pour l'eau froide et pour l'eau chaude (ce qui me semble logique), mais pas avec la même base de répartition (ce que par contre je ne comprend pas du tout). En résumé plus clairement pour l'eau froide on me réclame 42/10480emes du montant total, alors que pour l'eau chaude c'est 42/5286emes du montant total. Ce qui conduit tout naturellement à une provision pour eau chaude que je trouve particulièrement élevée. A savoir également qu'il y a des compteurs individuels pour l'eau froide comme pour l'eau chaude dans chaque appartement de la copropriété, mais que par contre il y a également de l'eau froide dans les parties communes. Cette différence de base de répartition pourrait-elle venir de là ? Cela me surprendrait car il me semblait que la répartition des dépenses d'eau froide ne devait tenir compte que de l'eau froide privative, celle des parties communes étant plutôt sensée être répartie dans les dépenses générales (et donc dans les tantièmes généraux). Ou bien se pourrait-il qu'il s'agisse d'une astuce comptable pour moduler les provisions d'eau froide et chaude non pas en fonction des tantièmes mais en fonction des relevés de consommation ? J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la personne en charge du mien n'est pas là.

Posté le jeudi 25 septembre 2008, Copropriété à Clermont-Ferrand

Répondre à Lisa LESAGE

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10 Réponses
  • avatar de Lisa LESAGE

    Lisa LESAGE

    Invité

    Non, la copropriété est comopsée d'un seul immeuble... Mais c'était bien tenté... Moi je m'étais demandé si par hasard éventuellement certains copropriétaires n'auraient pas renoncé à l'eau chaude collective pour mettre plutôt un chauffe-eau individuel, mais ça me semblerait étrange quand même (même s'il est vrai que le circuit d'eau chaude de l'immeuble a connu d'innombrables pannes ces dernières années, et que ça énerve beaucoup de monde), surtout qu'il faudrait qu'il y en ait des tonnes qui soient concerné pour que ça retire près de la moitié de la base de répartition...

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    jeudi 25 septembre 2008

  • avatar de Thomas COULON

    Thomas COULON

    Invité

    Une explication plausible: eau froide = tous les batiments, eau chaude uniquement ton immeuble (est ce que le total des tantième = dénominateur de tes fractions) ne correspondrait pas à cela? En principe tu trouves les tantièmes dans ton règlement de copropriété! bonne soirée. -- Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama with wanadoo;

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    jeudi 25 septembre 2008

  • avatar de Thomas COULON

    Thomas COULON

    Invité

    Le plus simple est de te présenter au CS avec quelques copains ou amis pour neutraliser le gèneur! les tantièmes c'est pas de l'improvisation, mais l'application de la loi et du règlement de copropriété! s'il y a comptage de l'eau par compteur: les provisions trimestrielles pour consommation individuelle c'est le 1/4 de la consommation de l'année précédente (en argent + une hausse); si pas de compteur c'est les tantièmes généraux qui doivent compter! Pour modifier les tantième je rappelle qu'il faut soit l'unamité des propriétaires (impossible à obtenir) soit une décision du TGI (avec avocat donc) et une très bonne raison! et certainement pas une décision de coin de table!! -- Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama with wanadoo;

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    vendredi 26 septembre 2008

  • avatar de Vincent RIVIERE

    Vincent RIVIERE

    Invité

    Ces tantièmes c'est peut-être de m3 consommés ? -- Géronte

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    vendredi 26 septembre 2008

  • avatar de Lisa LESAGE

    Lisa LESAGE

    Invité

    Alors justement, le souci à l'heure actuelle c'est que... il n'y a plus de représentant du conseil syndial dans la copropriété. Le président du CS a démissionné suite à des menaces répétées d'un autre membre du CS (dont l'attitude est de faire obstacle à toute prise de décision par tous les moyens, afin de retarder au maximum toutes les dépenses puisque son objectif principal est d'empécher le maximum de travaux dans l'immeuble afin de dépenser le moins possible) de mettre la pagaille dans toutes les réunions du CS et aux AG, et donc jusqu'à la prochaine AG il n'y a de fait plus vraiment de conseil syndical (et c'est pas sûr qu'il y ait des prétendants pour en reprendre la présidence, mis à part justement cette personne qui risque d'être seul candidat, mais qui a bien les 2/3 de la copropriété qui sont clairement contre lui, ceux qui contrairement à lui et à ses quelques soutiens habitent dans l'immeuble et ne voient donc pas les dépenses d'entretien comme de simples pertes financières...)Justement, à la dernière AG, il avait été décidé (hors vote) que les anciennes méthodes de calcul des provisions d'eau, basées sur les consommations précédentes de chaque copropriétaire plutôt que sur les tantièmes, seraient remises en place, car beaucoup de gens dans l'immeuble sont des retraités qui vivent seuls dans un très grand appartement, et de ce fait consomment très peu d'eau, alors que suite à la modification de la règle de calcul il leur était réclamé une provision calculée en fonction de la taille de leur appartement, c'est à dire égale à celle que paierait une famille nombreuse habitant dans un appartement de même taille. Le syndic avait tendance à considérer qu'il était préférable, d'un point de vue de justice sociale, qu'une personne seule disposant d'un grand appartement ne paie pas moins de provisions qu'une famille nombreuse entassée dans un petit appartement, sans compter les problèmes que cela pose lors des changements d'occupants (une personne seule qui emménage dans un appartement précédemment occupé par de gros consommateurs d'eau se retrouvant alors à devoir payer des provisions gigantesques), mais suite à des débats pour le moins animés, voir violents, et vu le nombre conséquent de copropriétaires dans la situation "grand appartement, petite consommation", le syndic a fini par accepter de revenir temporairement à l'ancien mode de calcul, bien qu'il y ait apparamment eu une nouvelle règlementation qui prévoie plutôt - en l'absence de décision contraire en AG - un calcul sur la base des tantièmes généraux. Il devrait y avoir d'ailleurs un vote pour entériner ce mode de calcul à la prochaine AG... Mais à supposer qu'il s'agisse bien de cela, ce que je ne comprend pas, c'est la manière de calculer : plutôt que de faire varier les tantièmes pour l'eau froide et chaude, comment en arrive-t-on à garder les mêmes tantièmes mais avec une base de répartition différente ? Et surtout, ce qui me semble un peu fumeux, c'est que moi je suis dans la situation où j'arrive dans un grand appartement qui était jusque là occupé par un retraité qui vivait tout seul, et qui avait donc a priori une consommation d'eau plutôt faible. Or, si pour l'eau froide ce qu'on me réclame est effectivement dérisoire, pour l'eau chaude par contre je me retrouve du coup avec au contraire une quote-part que je trouve démesurée. Donc ça me parait vraiment bizarre...

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    vendredi 26 septembre 2008

  • Commencez par vous rappocher des représentants du conseil syndical, quand on ne comprends pas quelque chose relatif à sa copropriété, c'est les premières personnes à rencontrer, non... Le syndic ne fait qu'appliquer ce qui a été voté en AG. Si il y a eu des modifications, ils vous le diront. Car les supposition ne vous feront pas avancer.

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    vendredi 26 septembre 2008

  • avatar de Lisa LESAGE

    Lisa LESAGE

    Invité

    Si, j'ai bien ça, mais les tantièmes qui y figurent ne sont pas ces tantièmes spécifiques à la répartition de l'eau... Il n'y a que les tantièmes généraux et les tantièmes ascenceur. (ce qui me fait penser d'ailleurs qu'ils utilisent encore d'autres tantièmes spécifiques pour le chauffage, j'ignore comment c'est décidé ça aussi...)

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    vendredi 26 septembre 2008

  • avatar de Jonathan VALLET

    Jonathan VALLET

    Invité

    Bonjour, vous n'avez pas le règlement de copro et/ou l'état descriptif de division qui vous ont été remis à la signature de la vente ? normalement la grille des tantièmes y figure Fred

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    vendredi 26 septembre 2008

  • avatar de Lisa LESAGE

    Lisa LESAGE

    Invité

    La chose, c'est qu'il y a déjà de toutes façons des relevés de compteurs par le gardien principal de la copropriété, deux fois par an il me semble bien...

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    samedi 27 septembre 2008

  • Cela ne vous emp^che pas de lui demander des informations... Et vous pouvez aussi vous présenter comme candidat à sa succession.C'est un long débat, il est difficile de prévoir une consommation d'eau sur l'année, surtout si des personnes agées viennent à laisser des apparement à d'autres personnes en rapport avec le logement, préparez vous à la prochaine AG comme il faut, il n'y a pas de solutions bonne ou mauvaise, tant que vous payez à la fin la bonne facture d'eau, ou alors, il va falloir encore payer plus pour faire des relevés, ce qui va beaucoup rajouter au coût du m3 d'eau.

    Voter

    samedi 27 septembre 2008


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